union des asa de dfci du lot et garonne

Transcripción

UNION DES ASA DE DFCI DU LOT ET GARONNE
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OBJET DU MARCHE :
MISE AUX NORMES DE PISTES DFCI CHANTIER 52
******
REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Z:\DOC\DFCI\FD\TRAVAUX\apres tempete\11-DFCI 47\2 Travaux annuels\CHANTIER 52_Pistes_2015\MARCHE\1.
DCE\1_EMPIERREMENT_47_CH52.doc
I – OBJET DE LA CONSULTATION
La présente consultation concerne la mise aux normes de 7 475 ml de pistes DFCI
ainsi que divers travaux annexes.
II – PROCEDURE DE LA CONSULTATION
La présente consultation est lancée suivant la procédure adaptée définie à l’article 26
II et 28 du Code des Marchés Publics.
III – DOCUMENTS A FOURNIR PAR LES CONCURRENTS
1.1 – Modalités de présentation des offres
Les offres seront à adresser, en recommandé avec accusé de réception à :
Union des A.S.A.s de DFCI du Lot et Garonne
14 Impasse rue du Milieu
47700 Casteljaloux
Tél. : 05.53.20.08.73
En cas de remise contre récépissé l’entreprise prévient la veille de sa venue et se
présentera à l’adresse suivante :
44, grand rue
47700 Casteljaloux
Les horaires d’ouverture des bureaux sont les suivants : lundi, mardi, jeudi et
vendredi de 8h30 à 12h30 et 13h30 à 18h.
Les offres seront présentées sous enveloppe cachetée portant les mentions «APPEL
D’OFFRE MISE AUX NORMES DE PISTES DFCI CHANTIER 52 - NE PAS OUVRIR» ;
Elles devront parvenir au maître d’ouvrage au plus tard le 26/05/2016 à 12h.
L’ensemble des documents présentés devra obligatoirement être rédigé en langue
française.
1.2 – Composition de l’offre
L’enveloppe devra comporter :
Une partie « candidature » et contiendra :
Z:\DOC\DFCI\FD\TRAVAUX\apres tempete\11-DFCI 47\2 Travaux annuels\CHANTIER 52_Pistes_2015\MARCHE\1. DCE\1_EMPIERREMENT_47_CH52.doc
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-
La lettre de candidature (formulaire DC1) et la déclaration du candidat
(formulaire DC2),
La déclaration du candidat accompagnée des attestations prévues aux articles 44,
45, 46 du Code des Marchés Publics,
Les attestations d’assurances (garantie décennale & responsabilité civile),
Les documents relatifs au pouvoir des personnes habilitées à engager
juridiquement le candidat,
Un R.I.B original.
Une partie « offre » et contiendra :
A/ Mémoire technique :
- Les moyens matériels mis en œuvre pour réaliser l’opération,
- Les moyens humains affectés au chantier et leurs qualifications,
- Une note précisant le mode opératoire pour chaque étape du chantier par ordre
chronologique,
- La (les) fiche(s) granulométrique(s) et technique(s) du (des) matériau(x),
- Une note précisant l’intégration par l’entreprise des aspects environnementaux
du chantier: sécurité, pollution, etc…
- Les certificats de capacités justifiant d’une expérience adaptée à la réalisation de
ce chantier,
- Un planning d’intervention.
B/ Pièces constitutives du marché fournies par le Maître d’Ouvrage :
- Un acte d’engagement à renseigner dans sa totalité pour les parties à compléter,
dater, parapher et signer par les représentants qualifiés de chaque membre du
groupement,
- Un bordereau des prix à compléter, dater, parapher et signer,
- Le détail estimatif et quantitatif à compléter, dater, parapher et signer,
- Un CCAP à dater, parapher et signer par les représentants qualifiés de chaque
membre du groupement, à accepter sans modification,
- Un CCTP à dater, parapher et signer par les représentants qualifiés de chaque
membre du groupement, à accepter sans modification.
- Le présent règlement de la consultation.
- Un certificat de visite sur place.
IV – ORGANISATION DE LA CONSULTATION
2.1 – Retrait du dossier
Le dossier de consultation pourra être obtenu directement à Union des A.S.A.s de
DFCI du Lot et Garonne.
Il est aussi téléchargeable sur le site de la DFCI Aquitaine à l’adresse
suivante www.dfci-aquitaine.org ou sur la plateforme de l’Association des Marchés Publics
d’Aquitaine http://demat-ampa.fr.
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Ne sont pas admises à soumissionner les entreprises ou les personnes morales ou
physiques se trouvant dans l’une des situations énumérées dans l’article 43 du Code des
Marchés Publics.
2.2 – Visite d’étude obligatoire
Afin de présenter les travaux, une visite collective de chantier sera organisée le
17/05/2016 à 9h. Pour assister à cette présentation, vous devez préalablement vous inscrire
auprès de l’Union des A.S.A.s de DFCI du Lot et Garonne.
A la suite de cette visite, un certificat sera remis et devra être obligatoirement joint
à l’offre.
2.3 – Modalités d’envoi
Cf. chapitre 1.1 du présent RC.
Les envois des prestations sont acheminés sous la seule responsabilité des candidats.
L’organisateur de la consultation ne peut être tenu pour responsable du
dépassement du délai de remise des prestations.
2.4 – Jugement des offres
Le jugement sera effectué dans les conditions prévues au Nouveau Code de Marchés
Publics et sur présentation de l’ensemble des documents prévus à l’article 1 du présent
règlement de consultation.
Les dossiers irréguliers ou inacceptables (Article 35 du Code des Marchés Publics) à
l’issue de l’ouverture de l’offre ne seront pas pris en compte.
En cas de contradiction entre les pièces, l’acte d’engagement prévaut.
Les offres jugées anormalement basses pourront être écartées.
Le Pouvoir adjudicateur se réserve, après la remise des offres, la possibilité
d’entamer des négociations avec les candidats.
Les critères de jugement sont les suivants (par ordre de priorité décroissante) :
1 =Prix de la prestation
70%
2 =Qualités techniques
15%
3 =Délais d’exécution
15%
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Fait à
le
L'entreprise
(Mention manuscrite lu et approuvé)
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OBJET DU MARCHE :
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CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES
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I - OBJET DU MARCHE - DISPOSITIONS GENERALES
Les stipulations du présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)
concernent la mise aux normes de 7 475 ml de pistes DFCI ainsi que divers travaux annexes.
Le présent document de consultation est lancé suivant la procédure adaptée définie
à l’article 26 II et 28 du Code des Marchés Publics.
La maîtrise d'ouvrage est assurée par Union des A.S.A.s de DFCI du Lot et Garonne.
II - LES PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE
Les pièces constitutives du marché sont les suivantes :
Pièces particulières
-
Acte d’engagement
Bordereau des prix
Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)
Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)
Le détail estimatif et quantitatif
Le présent règlement de la consultation.
Le certificat de visite sur place.
Pièces générales
- Les documents applicables sont ceux en vigueur au premier jour du mois
d'établissement des prix, date de remise des offres,
- Le CCAG concernant les Marchés Publics de Travaux,
III - DELAIS D'EXECUTION
Le délai d’exécution est de 3 mois (calendaires) à compter de la notification de
l’ordre de service du marché transmise à l’entreprise sauf intempéries.
L’entreprise peut proposer un délai d’exécution du marché plus court dans l’acte
d’engagement. Celui-ci comprend la période de préparation et le délai d’exécution des
travaux. Il sera exprimé en jours calendaires
L’ordre de service qui sera transmis à l’entreprise retenu, fixera la date de début
d’exécution du marché.
IV - SUIVI DE CHANTIER
Un suivi du chantier sera assuré par un représentant de la DFCI Gironde ou par le
Président de l’Union des A.S.A.s de DFCI du Lot et Garonne.
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L’entreprise préviendra la DFCI Gironde et le Président de l’Union des A.S.A.s de DFCI
du Lot et Garonne, de la date de commencement des travaux au moins une semaine à
l’avance.
Une ouverture de chantier sera effectuée avec un représentant de la DFCI, avant tout
commencement des travaux.
V – LES PENALITES DE RETARD
Lorsque le délai prévu d'exécution sera dépassé, l'entreprise retenue pourra
encourir, sans mise en demeure préalable, une pénalité calculée par application de la
formule suivante :
P = VxR/1000
P : Montant de la pénalité
V : Valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette valeur étant
égale à la valeur de règlement de la partie des prestations en retard ou de l'ensemble des
prestations si le retard d'exécution d'une partie rend l'ensemble inutilisable.
R : Nombre de jours calendaires de retard
VI - CONTENU - DETERMINATION - VARIATION DES PRIX
Contenu des prix
Les prix sont réputés complets : ils comprennent notamment toutes les charges
fiscales, parafiscales ou autres, frappant obligatoirement la prestation.
Détermination des prix de règlement et variation des prix
Les prix sont considérés comme fermes et non révisables.
VII – AVANCE FINANCIERE
En application de l’article 87 du Code des Marchés Publics, lorsque le montant fixé
dans le marché est supérieur à 50 000 Euros HT, une avance sera versée au titulaire, sauf
indication contraire dans l’acte d’engagement. Cette avance n’est due au titulaire du marché
que sur la part du marché qui ne fait pas l’objet de sous-traitance.
VIII - MODALITES DE PAIEMENT
Union des A.S.A.s de DFCI du Lot et Garonne se libérera des sommes dues au titre du
présent marché en faisant porter le montant au crédit du compte du titulaire des marchés
(coordonnées bancaires indiquées dans l’Acte d’engagement).
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Les sommes dues en exécution du présent marché seront payées dans un délai de 30
jours (article 98 du Code des Marchés Publics).
Le délai maximum de paiement sera le délai légal fixé par décret au jour de la
réception de la facture.
Le défaut de paiement dans ce délai fera courir de plein droit des intérêts moratoires
au profit du titulaire, à compter du jour suivant l'expiration de ce délai.
VIII - DELAI DE GARANTIE
Le présent marché fera l’objet d’une retenue de garantie conformément aux
dispositions du Cahier des Clauses Administratives Générales des Travaux.
IX - LITIGES
Les différents ou litiges susceptibles de survenir en cours d’exécution du présent
marché pourront être soumis au comité consultatif de règlement amiable de litiges
conformément à l’article 127 du Code des Marchés Publics. Dans le cas où aucun accord
amiable ne pourrait être trouvé, les difficultés seront soumises à la compétence du Tribunal
Administratif de Bordeaux auquel les parties contractantes déclarent attribuer toute
juridiction.
Fait à
le
L'entreprise
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OBJET DU MARCHE :
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CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
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I - DISPOSITIONS GENERALES
1.1 –OBJET
Les stipulations du présent C.C.T.P. concernent l’exécution de travaux de mise aux
normes de 7 475 ml de pistes DFCI ainsi que divers travaux annexes.
1.2 –EMPLACEMENT DES TRAVAUX
Les travaux sont situés sur le territoire des communes de Barbaste, Beauziac,
Bousses, Casteljaloux, Fargues sur Ourbise, Houeillès et Réaup-Lisse.
1.3 –CONSISTANCE DES TRAVAUX
Les travaux comprennent toutes les opérations nécessaires à la mise en profil, à
l’assainissement, à la mise en place des passages busés et à l’empierrement des pistes objets
du marché.
La largeur de la bande de roulement à empierrer est de 4 m excepté contre
indication.
1.4 –VISITE D’ETUDE OBLIGATOIRE
Une visite collective de chantier sera organisée le 17/05/2016 à 9h. Pour assister à
cette présentation, vous devez-vous inscrire auprès de l’Union des A.S.A.s de DFCI du Lot et
Garonne.
A la suite de cette visite, un certificat sera remis et devra être obligatoirement joint
à l’offre.
1.5 –DETAIL DES TRAVAUX
Les métrés indiqués dans en objet sont les métrés totaux du marché. La répartition
entre lot est détaillée dans le tableau donné en annexe « répartition des métrés par lot ».
1.6 –REGLEMENTATION
L’entreprise s’engagera à réaliser sa prestation en conformité avec l’ensemble des
normes en vigueur et notamment :
- lois, décrets et directives en vigueur,
- les règles de l’art de la profession,
- le présent cahier des charges,
- les fiches techniques : DFCI N°1, N°3
- les schémas du profil des pistes,
- le(s) plan(s) de situation(s) des travaux.
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1.7 –CONTRAINTES CHRONOLOGIQUES
L’entreprise devra exécuter les ouvrages (ensemble des travaux liés à une piste)
selon les ordres de priorités fixés en annexe « REPARTITION DES METRES PAR LOT ».
Le niveau de priorité est déterminé par la nature du sol, en priorité 1, la mise aux
normes des pistes sur terrain humide pour une exécution des travaux en saison sèche.
1.8 –RECEPTION DU CHANTIER
La réception de chantier sera contradictoire et en présence du Président de l’Union
des ASA de DFCI du Lot et Garonne, des financeurs (Direction Départementale des
Territoires du Lot-et-Garonne), d’un représentant de la DFCI Gironde et de l’entreprise
signataire du contrat.
En cas de réserves émises lors de la réception, une réception définitive ferait l'objet
d'un constat de levée de réserves entre le maître d'ouvrage et l’entreprise.
2
CARACTERISTIQUE DES OUVRAGES
2.1
DESCRITIF DES TRAVAUX
2.1.1 Les travaux pour l’empierrement de piste forestière (code 1)
2.1.1.1
Les travaux de préparation du fond de forme pour l’empierrement de
piste
2.1.1.1.1 Travaux préalables au terrassement
L'entrepreneur devra procéder systématiquement au dégagement de la totalité de l'emprise
de la piste qui comprend :
- Le piquetage
- L’enlèvement des arbres et taillis situés dans l’emprise du projet, soit 6 m avec piste
sans fossé et 8m avec 1 fossé. Les bois pourront-être laissés dans les parcelles
- Le dessouchage des arbres et taillis
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- L’extraction des racines restantes et des anciennes souches mises à jour au cours de
l’exécution des travaux
- L’évacuation des produits de ces opérations dans un lieu de dépôt agréé, le broyage
ou l’enfouissement
- Les petits végétaux et débris situés sur l'emprise pourront être rejetés et étalés sur
les parcelles avoisinantes
- Le passage d’un broyeur et/ou d’une épareuse pour broyage de la végétation en
place pour les emprises déjà disponibles
2.1.1.1.2 Terrassement
Les travaux seront menés suivant
travers qui sont joints au dossier.
les données des schémas, profils en
En l'absence de schéma, profil en long ou en travers, les travaux épouseront dans sa
forme générale, le profil en long du sol.
Le mouvement des terres consiste soit en un déversement des déblais vers l'aval
pour constituer les remblais, soit en l’utilisation des déblais en excès dans les dépressions ou
de les régaler à proximité.
2.1.1.1.3 Décaissage / Compactage
Décaissage de la piste sur 4 m de large au centre de la piste. Le profil respectera une
pente de 4% conformément au profil objectif.
Mise en cordons des terres pour constitution des épaulements.
Compactage du fond de forme.
2.1.1.2
Les travaux d’empierrement et de mise en forme de la piste
2.1.1.2.1 Apport et mise en œuvre de matériau (cf 2.3)
L’épaisseur demandée en apport de matériaux pour l’empierrement de la chaussée
est une épaisseur minimale. Celle-ci ne pourra être en aucun cas inférieure à l’épaisseur
fixée dans le bordereau des prix et le détail estimatif.
2.1.1.2.1.1
Pour une épaisseur de 30 cm après compactage (code 1_5)
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La fourniture et mise en place de calcaire calibre 0/63 sur une épaisseur de 30 cm
après compactage, le tout sur une largeur de 4 mètres.
Ce poste comprend :
raccordements à la voirie.
transport,
fourniture,
stockage,
mise
en
œuvre,
Variante : L’entreprise peut proposer une variante sur la fourniture du matériau.
Son offre devra le mentionner clairement et être accompagnée d’une note technique
des caractéristiques du matériau proposé (entre autres : granulométrie, densité, teneur en
eau…)
2.1.1.2.2 Mise en profil de la piste
Profilage de la piste à la niveleuse suivant le profil objectif.
Lors du profilage de la bande de roulement l’entrepreneur devra s’assurer de ne pas
étaler sur celle-ci de la terre, des végétaux qui serait de nature à polluer la bande de
roulement.
Les accotements seront arasés dans le prolongement du profil de la chaussée et leur
pente sera de 6%.
2.1.1.2.3 Compactage (cf 2.3)
Compactage de l’intégralité de la bande de roulement, et sur 50 cm sur les
accotements (en débordement) de part et d’autres de la chaussée.
2.1.2 Les travaux de mise aux normes de pistes forestières empierrées
comprennent pour l’emprise existante (code 2)
L'entrepreneur inclura dans son offre de prix les travaux nécessaires à la mise aux normes
des surlargeurs de raccordement à la voirie existante suivant le schéma de principe joint en
annexe (voirie goudronnée ou empierrée).
2.1.2.1
Les travaux de préparation du fond de forme
2.1.2.1.1 Reprise des accotements
2.1.2.1.1.1
Broyage de la végétation en place sur les accotements : épareuse,
gyrobroyeur, broyeur forestier…,
2.1.2.1.1.2
Passage du rotavator sur les accotements, rejet des terres
excédentaires et nivellement.
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2.1.2.1.2 Scarification de la bande de roulement.
2.1.2.1.3 Rechargement en calcaire des ornières,
2.1.2.1.4 Nivellement / Compactage.
2.1.2.2
Les travaux d’empierrement et de mise en forme de la piste
2.1.2.2.1 Apport et mise en œuvre de matériau (cf 2.3)
L’épaisseur demandée en apport de matériaux pour l’empierrement de la
chaussée est une épaisseur minimale. Celle-ci ne pourra être en aucun cas
inférieure à l’épaisseur fixée dans le bordereau des prix et le détail estimatif.
L’épaisseur de la chaussée empierrée sera dans tous les cas supérieure ou
égale à 30 cm d’épaisseur après compactage en tenant compte du fond de
forme existant, le tout sur une largeur de 4 m de large.
2.1.2.2.1.1
La fourniture et la mise œuvre de matériau par apport de pierre calcaire
calibre 0/31.5 sur une épaisseur de 10 cm après compactage le tout sur une
largeur de 4 mètres.
L’empierrement de la chaussée sera fait après la préparation du fond de
forme.
Ce poste comprend : transport, fourniture, stockage, mise en œuvre,
raccordement à la voirie.
2.1.2.2.1.2
La fourniture et la mise œuvre de matériau par apport de pierre calcaire
calibre 0/63 sur une épaisseur de 15 cm après compactage le tout sur une
largeur de 4 mètres.
L’empierrement de la chaussée sera fait après la préparation du fond de
forme.
Ce poste comprend : transport, fourniture, stockage, mise en œuvre,
raccordement à la voirie.
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Variante : L’entreprise peut proposer une variante sur la fourniture du matériau.
Son offre devra le mentionner clairement et être accompagnée d’une note technique
des caractéristiques du matériau proposé (entre autres : granulométrie, densité, teneur en
eau…)
2.1.2.2.2 Mise en profil de la piste
Profilage de la piste à la niveleuse suivant le profil objectif.
Lors du profilage de la bande de roulement l’entrepreneur devra s’assurer de ne pas
étaler sur celle-ci de la terre, des végétaux qui serait de nature à polluer la bande de
roulement.
pente sera de 4%.
2.1.2.2.3 Compactage (cf 2.3)
Compactage de l’intégralité de la bande de roulement, et sur 50 cm sur les
accotements (en débordement) de part et d’autres de la chaussée.
2.1.3 Les fossés d’assainissement (code 5)
Les travaux seront conduits de manière à permettre un libre écoulement des eaux
sans stagnation (flaques et retenues) temporaire au fond du lit.
L'entreprise est tenue à un résultat dans l'écoulement de l'eau.
2.1.3.1
Reprise ou création des fossés bordiers
Dans le cas où des travaux d’abattages et de dessouchages ou broyages sont
nécessaires, ceux-ci devront être prévus dans le cadre des travaux de préparation de la
piste.
Reprise des fossés existants « vieux fonds, vieux bords », comprenant fouille dans les
terres de toutes natures, travail effectué à sec ou dans l’eau, épandage des déblais en fine
couche sur les bas cotés.
2.1.3.1.1
Pour fossés de profondeur comprise entre 0,5 et 1,2 m (code 5_1).
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Les travaux seront conduits de manière à permettre un libre écoulement des eaux
sans stagnation (flaques et retenues) temporaire au fond du lit.
L'entreprise est tenue à un résultat dans l'écoulement de l'eau y compris dans le
cadre de reprise de fossé existant, elle prévoit si nécessaire un relevé de niveau.
2.1.3.2
Création de fossé bordier trapézoïdal
nécessaires, ceux-ci devront être prévus dans le cadre des travaux de préparation de la piste.
Le fossé créé aura une section trapézoïdale.
Les terres serviront à rehausser et bomber des pistes.
2.1.3.2.1
2.1.3.1
Pour fossés de profondeur comprise entre 0,5 et 1,2 m (code 5_4).
Création de noue (code 5_8)
L’objectif est de créer des fossés de type « niveleuse » sur la piste de LUME afin de
bomber la piste et la bande de roulement. L’emprise total de la piste devra être portée à
6m.
nécessaires, ceux-ci devront être prévus dans le cadre des travaux de préparation de la piste.
L’entreprise est tenue de niveler l’éventuel cordon de terre extérieur former lors du
creusement de la noue. Les terres seront régalées dans les parcelles.
2.1.4 Ouvrage de franchissement (code 6)
2.1.4.1
Fourniture et mise en place de passages busés (code 6_1)
Les buses utilisées seront de type 135 A.
La longueur des passages sera au minimum de 7ml sauf demande explicite.
Les tuyaux en béton seront légèrement enterrés dans le fond du fossé.
Une tranchée à parois verticales sera également exécutée, d'une largeur
supérieure de 30 centimètres à celle des buses à mettre en place.
Sur toute la largeur de cette fouille sera mise en œuvre, sur une épaisseur de 15
centimètres, une couche de sable ou de terre purgée de tout caillou.
Le remblaiement au dessus des buses (terre prise sur place) devra être
légèrement supérieur au terrain naturel et d’une épaisseur minimum de 30 cm après
compactage.
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Le positionnement des franchissements et passages busés sera précisé lors de la
visite du début de chantier.
2.1.4.1.1 Fourniture et mise en place de passages busés (sans regard de visite).
2.1.4.1.1.1
Pour buse diamètre 400 (code 6_1_1).
2.1.4.1.1.2
2.1.4.1.1.3
2.1.4.2
Fourniture et mise en place d’éléments pour passages busés
2.1.4.2.1 Fourniture et mise en place de tête de pont droite
Des têtes de pont droites homologuées en béton seront installées sur les
passages busés mis en œuvre.
2.1.4.2.1.1
Tête de pont droite pour buse diamètre 400 (code 6_2_5).
2.1.4.2.1.2
2.1.4.2.1.3
2.1.5 Travaux divers (code 12)
2.1.5.1
Empierrement d’entrée de piste adjacente au projet principal (code
12_2)
Fourniture et mise en place d’environ 26 tonnes (une semi-remorque) de
matériau compacté, identique à l’empierrement du projet principal, au niveau du ou des
départs de piste(s).
2.2
PROFILS
Le profil après travaux sera conforme au profil vu en annexe. Le profil en travers de la
chaussée aura un dévers de 4 %. Dans les courbes, le dévers sera orienté vers l'intérieur.
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pente sera de 6 % pour permettre l'évacuation des eaux.
2.3
FOURNITURES, MISE EN ŒUVRE DE MATERIAUX ET COMPACTAGE
Dans son offre, l’entreprise indique obligatoirement la provenance du (des)
matériaux et annexe la (les) fiche(s) technique(s) du (des) matériau(x).
L’entreprise remettra au maître d’ouvrage les bons de provenances et de pesées de
matériaux après travaux.
A tout moment le maître d’ouvrage pourra faire exécuter à la charge de
l’entrepreneur, les sondages d’épaisseurs de granulat, les essais de contrôles d’analyses
granulométriques, et de propretés.
L’épaisseur de la chaussée empierrée sera dans tous les cas supérieure ou égale à 25
cm d’épaisseur après compactage, sur 4 mètres de large.
L’entrepreneur est seul responsable de la qualité des matériaux.
La mise en œuvre des matériaux par temps de pluie continue, ou par temps de gel,
est interdite.
Les défauts importants dus à une mauvaise fermeture du matériau seront corrigés
par un apport supplémentaire à la charge de l’entreprise.
Dans le cas où l’entreprise ne peut pas garantir une fermeture complète du
matériau avec la granulométrie demandée, celle-ci prévoira dans son prix l’apport d’une
couche de finition permettant d’assurer cette fermeture. L’entreprise le détaillera dans
son mémoire technique.
L’atelier de compactage susceptible de donner les résultats escomptés se compose
d'un cylindre vibrant (poids statique par centimètre de génératrice vibrante supérieur ou
égal à 20 Kg par centimètre).
En cas de fortes pluies survenant en cours de mise en œuvre, le matériau répandu
et dont le compactage n'est pas achevé est :
- soit maintenu en place en l'attente d'essorage. Le compactage est alors repris dès
que le matériau a retrouvé une teneur en eau normale
- soit évacué aux frais de l'entrepreneur et remplacé par du matériau nouveau mis
en œuvre dans des conditions normales.
Fait à
le
L'entreprise
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OBJET DU MARCHE :
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ACTE D’ENGAGEMENT
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OBJET DU MARCHE
Le présent marché concerne la mise aux normes aux normes de 7 475 ml de pistes
DFCI ainsi que divers travaux annexes.
LE MAITRE D’OUVRAGE
Union des A.S.A.s de DFCI du Lot et Garonne
14 Impasse rue du Milieu.
47700 Casteljaloux
LE COMPTABLE ASSIGNATAIRE
Trésor Public de Casteljaloux
7 Rue de l’Hôpital
47 700 CASTEJALOUX
I - LE C O N T R A C T A N T
Je soussigné :
Après avoir pris connaissance du cahier des clauses administratives particulières
(CCAP) et des documents qui y sont mentionnés :
M'ENGAGE à produire si mon offre est retenue et si je ne les ai pas déjà fournis à
l'appui de mon offre, les certificats fiscaux et sociaux mentionnés à l'article 46 du Code des
Marchés Publics dans un délai de trois jours francs à compter de la date de réception de la
demande qui m'en sera faite par le pouvoir adjudicataire.
M'ENGAGE sans réserve, conformément aux stipulations des documents visés cidessus à exécuter les prestations objet du marché dans les conditions ci-après définies.
M'ENGAGE à déclarer dans l’offre tous les cotraitants ou les sous-traitants amenés à
travailler sur le chantier et à indiquer le nom de l’entreprise ainsi que la liste du personnel
intervenant sur site.
L'offre ainsi présentée ne me lie toutefois que si son acceptation m'est notifiée dans
un délai de 120 jours à compter de la date limite de remise des offres, fixée dans le règlement
de la consultation.
II - L E P RIX
Les modalités de détermination des prix sont fixées au CCAP.
L'évaluation de la prestation, telle qu'elle résulte du détail estimatif, est de :
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L'évaluation de la prestation, telle qu'elle résulte du détail estimatif, est de :
Pour l’offre de base
- MONTANT HORS TVA ......................................................................................... Euros
- MONTANT TVA à 10 % ........................................................................................ Euros
- MONTANT TTC.................................................................................................... Euros
Soit en toutes lettres ........................................................................................... Euros
Pour la variante
- MONTANT HORS TVA ......................................................................................... Euros
- MONTANT TVA à 10 % ........................................................................................ Euros
- MONTANT TTC.................................................................................................... Euros
Soit en toutes lettres ........................................................................................... Euros
I I I - D E LA I S D 'E X E C U T I ON
Les travaux devront être réalisés dans les 3 mois (calendaires) à compter de la
notification de l’ordre de service du marché transmise à l’entreprise.
L’entreprise peut proposer un délai d’exécution du marché plus court, soit
………………………jours à compter de l’ordre de service. Celui-ci comprend la période de
préparation et le délai d’exécution des travaux. Il sera exprimé en jours calendaires.
Les travaux pourront, néanmoins, être suspendus en cas de conditions
météorologiques très défavorables. Seuls ces arrêts, justifiés par ces conditions, seront
décomptés du délai total d'exécution.
IV – AVANCE FINANCIERE (article 87 du code des marchés publics, cf CCAP)
L’entreprise indique renonce au bénéfice de l’avance :
OUI, l’entreprise renonce à l’avance
NON, l’entreprise ne renonce pas à l’avance et constitue une garantie à première
demande.
Page 22 sur 24
V -PAIEMENTS
Le Pouvoir Adjudicateur se libérera des sommes dues au titre du présent marché en
faisant porter le montant du crédit (joindre un relevé d'identité bancaire ou postal
original)
Du compte ouvert au nom de
Sous le numéro
Etablissement détenteur du compte
Adresse
Les paiements s'effectueront par mandat administratif suivant les règles de la
comptabilité publique et dans les conditions prévues à l'article 98 du code des marchés
publics.
Le délai maximum de paiement sera le délai légal fixé par décret au jour de la
réception de la facture.
Les sommes dues en exécution du présent marché seront payées dans un délai de 30
jours.
Le défaut de paiement dans ce délai fera courir de plein droit des intérêts moratoires
au profit du titulaire, à compter du jour suivant l'expiration de ce délai.
VI -CONDITION DE REGLEMENT
Une facturation sera établie au nom de l’Union des A.S.A.s de DFCI du Lot et Garonne
pour chacun des lots suivants:
-
Une facture chantier 52 Barbaste piste CABANA TRC 3
Une facture chantier 52 Houilles piste PARGOT TRC SUD
Une facture chantier 52 Bousses piste LANDES DU METGE
Une facture chantier 52 Beauziac/Casteljaloux piste CAMBRAYS
Une facture chantier 52 Réaup Lisse piste CHOISY
Une facture chantier 52 Fargues sur Ourbise piste LUME
Une facture chantier 52 Fargues sur Ourbise piste MANDIL
Fait à le
L'entreprise
Page 23 sur 24
Décision du Pouvoir adjudicateur :
La présente offre est acceptée en ce qui concerne la totalité du marché pour un montant
total de
…………………………………………………………………………………………………………………………………..€ (HT).
Fait à
le
Pour le Pouvoir adjudicateur
Page 24 sur 24
ANNEXE
REPARTITION DES METRES PAR LOT
LOT 1.1
LOT 1.2
LOT 1.3
LOT 1.4
LOT 1.5
LOT 1.6
LOT 1.7
BASE
BASE
BASE
BASE
BASE
BASE
BASE
52
52
52
52
52
52
52
ASA
LAVARDAC
HOUEILLES
HOUEILLES
CASTELJALOUX
MEZIN
FARGUES
FARGUES
COMMUNES
BARBASTE
HOUEILLES
BOUSSES
BEAUZIAC
CASTELJALOUX
REAUP-LISSE
FARGUES SUR
OURBISE
FARGUES SUR
OURBISE
Piste
Piste
Piste
Piste
Piste
Piste
Piste
2
1
1
1
3
2
2
LUME
MANDIL
OFFRE DE BASE/OFFRE CONDITIONELLE
CHANTIER
PRIORITE
TOTAL
Ref.
Descriptif des travaux
Unité
CABANA TRC 3
PARGOT TRC SUD
LANDES DU METGE
CAMBRAYS
CHOISY
1_5
Empierrement en calcaire sur 30 cm après compactage sur 4m
de large.
ml
545
1415
700
1200
1190
5 050,00
1_5
Empierrement en calcaire sur 30 cm après compactage sur 4m
de large.
m²
155
255
410,00
2_2
Mise aux normes de piste forestière empierrée. Pour une
épaisseur de 10 cm après compactage.
ml
2_3
Mise aux normes de piste forestière empierrée. Pour une
épaisseur de 15 cm après compactage.
ml
5_1
Reprise de fossé bordier. Pour une profondeur comprise entre
0,5 et 1,2 m.
ml
315
5_4
Création de fossé bordier trapézoïdal. Pour une profondeur
comprise entre 0,5 et 1,2 m.
ml
1100
5_8
6_1_1
6_1_3
6_1_4
6_2_5
6_2_7
6_2_8
12_2
Création de noue.
Passage busé diamètre 400.
Tête de pont droite pour passage busé D400.
Empierrement entrée de piste adjacente.
940
700
570
580,00
905
1 845,00
140
455,00
1030
3 400,00
ml
1 450,00
1450
ml
27,5
ml
12,5
ml
7,5
Unité
6
Unité
32,5
40
100,00
10
7,5
30,00
7,50
2
Unité
Unité
580
8
8
22,00
2
2
6,00
2,00
2
2
6
3
5
4
4
5
29,00
2&3_ANNEXE_REPARTITION DES METRES PAR LOT.xls 2_ANNEXE_DETAIL DES TRAVAUX
PAGE(S) : 1/4
BORDEREAUX DES PRIX
CODE
ENSEMBLE
CODE
SOUS
ENSEMBLE
niveau 1
1
Unité
1_5
POSTE CHIFFRÉ DANS LES SOUS ENSEMBLE
ml
Empierrement de piste forestière.
Pour une épaisseur de 30 cm après compactage.
1
1_5 BIS
1
1_5
VARIANTE :
Empierrement de piste forestière, matériau au choix de l'entreprise.
ml
m²
Empierrement de piste forestière.
1
Fait à
L'entrepreneur
1_5 BIS
le
Prix unitaire
(en lettre)
niveau 2
Empierrement de piste forestière:
● Travaux préalables au terrassement
● Terrassement
● Décaissage / Compactage
● Nivellement/ Compactage
● Apport et mise œuvre de materiaux
● Mise en forme de la piste
● Compactage
1
Prix unitaire
(en chiffre)
VARIANTE :
Empierrement de piste forestière, matériau au choix de l'entreprise.
m²
PAGE(S) : 2/4
BORDEREAUX DES PRIX
CODE
ENSEMBLE
CODE
SOUS
ENSEMBLE
niveau 1
2
Unité
2_2
ml
Mise aux normes de piste forestière empierrée. Pour une épaisseur de 10 cm
après compactage.
2
2_2 BIS
2
2_3
2
2_3 BIS
VARIANTE :
après compactage, matériau au choix de l'entreprise.
ml
ml
Fait à
L'entrepreneur
le
Prix unitaire
(en lettre)
niveau 2
Les travaux de mise aux normes de piste forestière empierrée :
● Reprise des accotements
● Scariﬁca;on
● Rechargement
● Nivellement/ Compactage
● Apport et mise œuvre de materiaux
● Mise en forme de la piste
● Compactage
2
Prix unitaire
(en chiffre)
après compactage.
VARIANTE :
après compactage, matériau au choix de l'entreprise.
ml
PAGE(S) : 3/4
BORDEREAUX DES PRIX
CODE
ENSEMBLE
CODE
SOUS
ENSEMBLE
niveau 1
Unité
Prix unitaire
(en chiffre)
Prix unitaire
(en lettre)
niveau 2
5
Reprise ou création de fossés d'assainissement
5
5_1
ml
Reprise de fossé bordier. Pour une profondeur comprise entre 0,5 et 1,2 m.
5
5_4
ml
Création de fossé bordier trapézoïdal. Pour une profondeur comprise entre 0,5 et
1,2 m.
5
5_8
ml
Création de noue.
6
Fourniture et mise en place d'un ouvrage de franchissement
6
6_1
Fourniture et mise en place de passages busés
6
6_1
6_1_1
ml
6
6_1
6_1_3
ml
6
6_1
6_1_4
ml
Fait à
L'entrepreneur
le
PAGE(S) : 4/4
BORDEREAUX DES PRIX
CODE
ENSEMBLE
CODE
SOUS
ENSEMBLE
niveau 1
6
Unité
Prix unitaire
(en chiffre)
Prix unitaire
(en lettre)
niveau 2
6_2
Fourniture et mise en place de têtes de pont busé
6
6_2
6_2_5
Unité
6
6_2
6_2_7
Unité
6
6_2
6_2_8
Unité
12
Travaux divers
12
12_2
Unité
Empierrement entrée de piste
Fait à
L'entrepreneur
le
PAGE(s) 1/2
DETAIL ESTIMATIF
OFFRE DE BASE
Code
Unité
Qtte
1_5
Empierrement en calcaire sur 30 cm après compactage
sur 4m de large.
ml
5 050,00
1_5
sur 4m de large.
m²
410,00
2_2
Mise aux normes de piste forestière empierrée. Pour
une épaisseur de 10 cm après compactage.
ml
580,00
2_3
une épaisseur de 15 cm après compactage.
ml
1 845,00
5_1
Reprise de fossé bordier. Pour une profondeur comprise
entre 0,5 et 1,2 m.
ml
455,00
5_4
Création de fossé bordier trapézoïdal. Pour une
profondeur comprise entre 0,5 et 1,2 m.
ml
3 400,00
ml
1 450,00
ml
100,00
ml
30,00
Unité
7,50
Unité
22,00
Unité
6,00
Unité
2,00
Unité
29,00
5_8
6_1_1
6_1_3
6_1_4
6_2_5
6_2_7
6_2_8
12_2
Création de noue.
Prix unitaire
TOTAL H.T.
T.V.A. 10%
TOTAL TTC
Total TTC en toutes lettres………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………………………..
Fait à
L'entrepreneur
le
Montant HT
PAGE(s) 2/2
DETAIL ESTIMATIF
OFFRE VARIANTE
Code
sur 4m de large. Matériau au choix de l'entreprise.
ml
Qtte
5 050,00
1_5
sur 4m de large. Matériau au choix de l'entreprise.
m²
410,00
2_2
une épaisseur de 10 cm après compactage. Matériau au
choix de l'entreprise.
une épaisseur de 15 cm après compactage. Matériau au
choix de l'entreprise.
Reprise de fossé bordier. Pour une profondeur comprise
entre 0,5 et 1,2 m.
ml
580,00
ml
1 845,00
ml
455,00
Création de fossé bordier trapézoïdal. Pour une
profondeur comprise entre 0,5 et 1,2 m.
ml
3 400,00
ml
1 450,00
ml
100,00
ml
30,00
Unité
7,50
Unité
22,00
Unité
6,00
Unité
2,00
Unité
29,00
1_5
2_3
5_1
5_4
5_8
6_1_1
6_1_3
6_1_4
6_2_5
6_2_7
6_2_8
12_2
Création de noue.
Unité
Prix unitaire
TOTAL H.T.
T.V.A. 10%
TOTAL TTC
Total TTC en toutes lettres………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………………………..
Fait à
L'entrepreneur
le
Montant HT
Maisouet
(Ruines)
La Serre
(Ruines)
© GIP ATGeRi
© IGN
PROGRAMMATION 2015 : PISTE CABANA
caparivet
PD
Montaigut
(Ruines)
EM
Larode
ON
DO
TT
E
Source
De Fon Chaude
Laou
Nicole
P
DE
CA
BA
NA
le moulin
du béas
(Ruines)
ruisseau du
Bramepan
Et
Gravelongue
béas
Maranssin
À Laoulia
1 ENTREE NORD
Cabana
PD
EC
AB
Cadillas
1 ENTREE EST
AN
A
Bignac
RETOURNEMENT SUD
Communaux
De
Lausseignan
Lascarèges
Rebirepontot
(Ruines)
Gaspa
(Ruines)
22/07/15
P
Laugaros
(Ruines)
DE
C
AB
AN
A
Tustem
Grand Lane
Lauga
EM
UST
ET
PD
0
200
400
600 800 m
Embat
ruisseau de beauziac
Villenave
Castaing
© GIP ATGeRi
© IGN
Cap
PROGRAMMATION 2015 : PISTE LeCAMBRAYS
Blanc
EAUZIAC
Bouchet
Bas
La Hournère
bouchet
Samasantes
Majen
eton
uines)
Bécade
Mouta
Passepay
Magen
Lamic
Hillot
Camedehé
Casalie
L
Jacques
Bidon
Montauban
1 TRAVERSEE D400 TD 10ML
1 ENTREE NORD
1 ENTREE NORD + PONT D400 TD 7.5ML
Cambrays
Mangane
Turrey
(Ruines)
Lauriole
1 ENTREE NORD + PONT D400 TD 7.5ML
Mellet
Piouquet
Carcin
(Ruines)
Pellefigue
Rabin
1 ENTREE SUD
Carré
1 TRAVERSEE D600 TD 10ML
1 TRAVERSEE D400 TD 7.5ML
1 ENTREE SUD
Bourras
Vigneau
Peyrama
Boueys
Saubois
Bel-Air
Morey
ourgaut
udric
Artigolles
23/02/16
Cap De
Ville
0
125
250
375 500 m
c De
Lislebonne
© GIP ATGeRi
tous
Le Coupé
© IGN
PROGRAMMATION 2015 : PISTECouston
CHOISY
Le Moulin
De Cieuse
Bétous
Fabas
Labadie
(Ruines)
La Salle
(Ruines)
Cieuse
Barrère
(Ruines)
Le Christian
Montesquieu
(Château)
Ponton
La Tuilerie
Le Petit
Capignon
Sainte-Marie
(Ruines)
ruis
sea
u de
cieu
Capignon
(Ancien Moulin)
se
Tounard
Labrouille
Moul
1 TRAVERSEE D400 TD 12,5 ML
Rouède
Astarac
Lasse
ENTREE NORD + PONT D400 TD 7,5ML
RETOURNEMENT
Fresquet
1 ENTREE NORD + PONT D400 TD 7,5ML
Boisvert
1 TRAVERSEE D600 TD 7,5ML
Le
Bourdilot
Choisy
Maurinet
Prouzeau
1 ENTREE SUD
Monplaisir
1 TRAVERSEE D400 TD 12,5ML
Laouille
1 ENTREE SUD
Le Moulin
Du Pont
La sabliere
Chardos
Le Gouté
Les peupliers
La Barthète
Mautroubat
Gougine
0
22/07/15
Coupeau
Bouillebère
La Barthe
125
250
Bourguine
375
500 m
Cathe
© GIP ATGeRi
© IGN
PROGRAMMATION 2015 : PISTE LANDES DU METGE
Lasserre
Landes
Des
Courlis
P
Landes
De
Bernatex
DE
AS
EL
PD
R
SER
E
Bos
Du
Hazan
LIS
OUR
C
E
PD
LI
LL
Cazelat
E
Les
Courlis
Emme
Le Metge
Seigno
Landes
Du
Metge
Château
(Ruines)
1 ENTREE OUEST
1 ENTREE EST
Le Loup
Boussès
1 TRAVERSEE D600 TD 12,5 ML
Lucadet
Petit Cap
Du Bosc
1 ENTREE OUEST
Arnauton
de derrière
Laforge
Longat
Arnauton
Cap Du Bosc
12/10/15
chatole
0
Capuret
(Ruines)
150
300
Clavé
450
600 m
© GIP ATGeRi
© IGN
le c
PROGRAMMATION 2015 : PISTE PARGOT
ruisseau maytoute
iron
au
se
e
tèr
ou
lag
de
rivière le ciron
s
rui
te
tou
ay
um
ea
ss
rui
CHANTIER_52_PISTE PARGOT
1 ENTREE OUEST
1 ENTREE EST + PONT D400 TD 7,5 ML
1 ENTREE OUEST
1 ENTREE EST
1 ENTREE OUEST
1 TRAVERSEE D800 TD 7,5
1 ENTREE EST+ PONT D400 TD 7,5ML
1 TRAVERSEE D400 TD 12M
23/02/16
0
150
300
450
600 m
© GIP ATGeRi
© IGN
Machon
Prat Hai
La V
Au
PROGRAMMATION 2015 : PISTES LUME&MANDIL
Lanot
Le Coureau
Bédouret
Lane
Maison
Neuve
Cournaillie
Les Oullières
Buscarat
Tiarec
Lapugesque
Ouest
Massacré
1 ENTREE EST
P
La Capelan
DE
LU
M
Aux
Arrieux
La Pugesque
Guerguille
Labarthe
Pignada
L
Gajon
Fargues-sur-Ourbise
Ouest
E
Gajon
A
AB
EL
PD
1 ENTREE NORD
CHANTIER_52_PISTE LUME
LUME
CHANTIER_52_PISTE
HE
RT
Mo
Aux
Aubats
Au Peyre
1 ENTREE NORD
Lumé
Le Moulin
Neuf
Au Prada
P DE
1 ENTREE SUD
LUM
E
Perdigau
Mandil
Bois
Rouge
1 ENTREE EST
Au Lanot
La Gravière
1 ENTREE OUEST
CHANTIER_52_PISTE MANDIL
MANDIL TRC2
TRC2 15CM
15CM
CHANTIER_52_PISTE
1 ENTREE OUEST
moulin
de trille
(Ruines)
l'a
23/02/16
P DE LABARTHE
1 ENTREE OUEST
Aux
Arrivats
1 ENTREE EST
va
n
ce
Bayron
La Prioulette
Maison
Forestière
Martin
Le Bourdineau
La Gare
CHANTIER_52_PISTE
CHANTIER_52_PISTE MANDIL
MANDIL TRC1
TRC1 10CM
10CM
0
Tour
PA
RE
200
F400
EU
C
600 800 m
EN
EMPIERREMENT DES PISTES
Fiche technique DFCI : N°2_47
1. NORMES REQUISES
- Les pistes empierrées en grave ou en calcaire (ou autres granulats) ont une bande de roulement de 4 m de large ;
- L’épaisseur totale de granulat est de 30 cm compacté , en tenant compte du fond de forme existant ;
- Généralement le profil de la piste rejoint le profil présenté sur le schéma n°2 (cf ci-dessous). Toutefois
l’empierrement peut être apporté sur des réseaux secondaires (demi piste) ;
- Des surlargeurs sont possibles pour favoriser le croisement des véhicules ou diminuer les contraintes dues à des
angles de virement trop aigus, en particulier en entrée de piste.
2. TRAVAUX PRESCRITS
2.1.
Création
- Dessouchage et enterrement des souches hors emprise ou évacuation dans un centre de traitement des déchets ;
- Décaissement de la bande de roulement (Schéma n°1) ;
Schéma n°1 : Principe de réalisation d’une bande
- Compactage du fond de forme ;
de roulement empierrée.
- Mise en place du tissu géotextile (éventuellement) ;
- Mise en place de matériaux ;
- Profilage à la niveleuse ou à la pelle ;
Terrain initial
- Compactage au rouleau compresseur ;
Lame de niveleuse
- Création des fossés à la pelle mécanique ou avec une niveleuse.
Epaulement
2.2.
Remises aux normes
Création du fond de forme à la niveleuse
- Reprise du profil
- Terrassement du fond de forme
- Mise en place d’un tissu géotextile (éventuellement) ;
- Mise en place de granulats ;
Pente 2%
Graves
- Profilage à la niveleuse (ou à la pelle) ;
- Compactage au rouleau compresseur ;
Gravage uniforme de la piste sur toute la largeur
- Création des fossés à la pelle mécanique ou avec une niveleuse ;
- Signalisation et barrière, si besoin, sont à adapter aux statuts des voies et à la fréquentation.
3. PROFIL REQUIS
3.1.
Piste
3.2.
Demi-piste
Profil en coupe transversale d’une demi-piste :
Bande de roulement
Pente 2%
Emprise
0.12m
Assiette
Fossé
pelle
0.5m
Plate-forme
Fossé
Accotement
Bande de roulement
Accotement
pente 4%
pente 2% minimum
pente 4%
niveleuse
0.6m0.8m 0.6m 2 m
4m
2m
Norme 10 m
10 m
m
Profil en coupe transversale d’une demi-piste
avec un fossé à la niveleuse :
0,5 m
1,5 m
2m
4m
12 m
2m
1,5 m
Bande de roulement
0,5 m
Norme 12 m
0.5m
Piste deux fossés : 12 m d’emprise
4m
0.4m
1.1m
8.5 m
Norme 10m
10m
HYDRAULIQUE
Fiche technique DFCI : N°3
1. NORMES REQUISES
- Les capacités d’accueil (profondeurs et largeurs) des fossés doivent répondre aux caractéristiques des stations ainsi qu’à la
préservation des fonctionnements de sites particuliers, la profondeur usuelle des fossés est de 1 m ;
- La pente du fossé devra suivre la pente naturelle du terrain et ne devra excéder deux pour mille, dans le cas de pente trop forte
la mise en place d’éléments hydrauliques réduira la vitesse de progression de l ’eau ;
- Un pont tous les 500 m d’une longueur minimale de 7ml sur les fossés bord de piste afin de permettre l’accès des secours aux
parcelles le plus rapidement possible.
- Le franchissement des fossés peut se faire de plusieurs manières : par des gués, des ponts en buses cylindriques, cadres ou encore
bâtis ou en bois.
2. TRAVAUX PRESCRITS
2.1.
2.3.
Les gués
- Elargissement du fossé au double de sa largeur initiale :
attention au respect des angles d’attaque et de fuite ;
- Mise en place des palplanches (enfoncement de 1.90 m) ;
- Décaissement d’une quarantaine de centimètres ;
- Mise en place d’un tissu géotextile ;
- Empierrement avec du calcaire 0/80 ;
- Compactage.
Schéma n°1 : Passage à gué. Vue en plan.
Pente
2.1m
Eau
4m
4m
Pente
Rideaux de palplanches
2.2.
Ruisseau
Empierrement
Epaisseur : 40 cm après compactage
Posé sur géotextile
Les ponts en buses cadres
- Terrassement dans l’alignement de la piste (voir schéma
n°3) ;
- Détournement du ruisseau et/ou rabattement de nappe ;
- Eventuellement mise en place d’un radier en béton, en
dessous du lit du cours d’eau ;
- Pose des buses et jointage ;
- (Pose d’un tissu géotextile) ;
- Pose des têtes de buse ;
- Enrochement en entrée et sortie de pont ;
- Remblaiement (30 cm) et compactage ;
- Mise en place de murs de protection des parafouilles
(enrochements calcaires liés au béton sur tissu géotextile) ;
- Biseautage des berges en sol naturel.
4m
Schéma n°3 : Coupe transversale du pont
Elargissement
Remblais
Niveau de
l’ancien lit
Les ponts en buses cylindriques
- Léger enterrement de la buse dans le fond du ruisseau ;
- Pose des têtes de buse (éventuellement) ;
- Remblaiement sur les côtés et au dessus de la buse (30 cm).
30 cm
20 cm
100 cm
240 cm
Ensablement
50 cm
Radier
20 cm
20 cm
Ø nominal
Epaisseur
Profondeur
collet
Ø extérieur collet
Piste Schéma n°2 : Coupe transversale du pont
2.4.
Les ponts spécifiques
La création de pont bâti et de pont en bois ou encore leur
mise en sécurité doivent faire l’objet d’une étude au cas par
cas.
ANNEXE
Profil de piste empierrée
Emprise
Accotement
Bande de roulement Accotement
pente 6%
pente 4%
pente 6%
1m
4m
1m
Exemple de réalisation attendue
4m
"
" $
10m
!
15m
!
#
%
&'#

union des asa de dfci du lot et garonne

Transcripción

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